Rapport sur le traitement des déchets Membre de la mission commune d’information sur le traitement des déchets, Daniel Dubois juge utile que vous ayez connaissance du rapport issu des travaux de cette mission.Il fait notamment une présentation exhaustive de la situation des différentes formes de traitement des déchets.	• En savoir plus
Lettre "spéciale projet de loi de modernisation agricole" Compétitivité et revenus des agriculteurs	• 4_PAGES_de_synthese.pdf
Revue de presse Suite à l'intervention de Daniel Dubois au Sénat en discussion générale sur le projet de loi de modernisation agricole. Plus d'explications...	• Courrier_picard_20_05_2010.pdf
Vidéo - Question d'actualité sur la compétitivité de l’agriculture française à la veille de l’examen de la Loi de modernisation de l’agriculture. Retrouvez le texte en rubrique "travail parlementaire"/débat.	• En savoir plus
Lettre du Sénateur 9 Conséquences financières négatives de la nouvelle politique territoriale du Département.	• Avril_2010_.pdf
Fiche pratique 7 Réforme de la taxe professionnelle	• Janvier 2010.pdf
Fiche pratique 6 L'archéologie préventive (réactualisation: voir dans rubrique "activité parlementaire")	• decembre 2008.pdf
Lettre du Sénateur 7 Réforme des collectivités territoriales	• Avril 2009.pdf
Lettre du Sénateur 6 Le désenclavement des territoires en question	• Juillet 2008.pdf
Lettre du Sénateur Lettre 5 - Le maire:un élu de proximité	• Fevrier 2008.pdf

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